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Cadre général

 

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Définitions    

Le conservateur de valeurs mobilières : est l’institution financière -banque ou établissement spécialisé- qui assure la garde et la conservation des portefeuilles de titres qui lui sont confiés par leurs clients. L’inscription des valeurs mobilières sur un compte de titres permet d’en assurer la conservation dans des conditions comparables à celles d’un dépôt confié à une banque.

Clés de compréhension

Missions

Si la valeur des titres évolue en fonction des cours des marchés financiers, la quantité des titres confiée à la banque ne change que si l’investisseur en acquiert de nouveaux ou en cède. Le conservateur de portefeuilles exécute en effet les ordres d’achat ou de vente que son client lui transmet et met à jour son compte-titres. Il lui permet également de percevoir les coupons d’obligations ou dividendes d’actions qui sont mis en paiement par l’émetteur des titres, et de participer aux opérations sur titres (augmentations de capital, échanges, assemblées d’actionnaires, remboursement d’obligations etc.).

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La banque conservateur de portefeuilles met à la disposition de ses clients des outils de reporting en ligne (accès en général quotidien aux portefeuilles valorisés, mis à jour des dernières transactions), et leur fait parvenir des  avis d’exécution des transactions, des avis de crédit de coupons, des avis d’opérations sur titres, ainsi que des relevés de portefeuilles détaillés périodiques, sous format papier ou dématérialisé.

Tarification

Les services de conservation des portefeuilles donnent lieu à la perception de droits de garde calculés, en général, sur la valeur moyenne du portefeuille au cours de l’année.

Points de vigilance et recommandations

La banque conservateur de portefeuilles prend non seulement en charge les opérations liées aux transactions (achat et vente de titres) mais peut également proposer des services de global custody à valeur ajoutée : calculs de rentabilité, valorisation, analyse de risque et de performance.

En savoir plus

Bibliographie indicative

- Gestion de Portefeuille et Marchés Financiers, Pascal Alphonse et al. (Pearson Education, 2010).

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- Asset Management for Endowments & Foundations: Improving Investment Performance & Reducing Management Costs, William Schneider, Robert A. Dimeo, et D. Robinson Cluck, 1er éd. (McGraw-Hill Companies, 1997).

- Financial management for nonprofit organizations: policies and practices, John T. Zietlow, Jo Ann Hankin, et Alan G. Seidner (John Wiley and Sons, 2007).

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